Conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 16 novembre 2026 à 18 h 30, à la Mairie d’Arquian.

L'ordre du jour sera le suivant :

  • Construction d'un centre de secours – Attribution du marché public de travaux et autorisation de signature des marchés correspondants.
  • Budget annexe Assainissement collectif – Décision modificative n° 1
  • Assainissement collectif - Modalités financières de raccordement au réseau public
  • Assainissement collectif – Fixation de la contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027.
  • Service public d'assainissement non collectif (SPANC) – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) pour l'exercice 2025.
  • Questions diverses
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